1. Éditeur de la plateforme

La boutique en ligne Nom boutique est hébergée sur la plateforme SimplePay, éditée par :

Entreprise : SimplePay – Entrepreneur individuel
SIRET : 992 657 478 00010
Code APE : 62.01Z – Programmation informatique
Siège social : Nouvelle-Aquitaine, France
Email : contact@simplepayapp.fr
Responsable de publication : SimplePay

2. Professionnel référencé

La boutique Nom boutique est opérée par le professionnel suivant, responsable de ses prestations et de ses tarifs :

Nom :
Nom commercial :
Forme juridique : Entrepreneur individuel
SIRET :
Code APE :
Adresse :

3. Hébergeur

Le site et la plateforme SimplePay sont hébergés par :

OVHcloud SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél. : +33 9 72 10 10 07
Site : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur la plateforme SimplePay (logo, charte graphique, textes, structure) sont la propriété exclusive de SimplePay ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Les contenus propres à chaque boutique (photos, descriptions) sont sous la responsabilité du professionnel concerné.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

La plateforme SimplePay peut contenir des liens vers des sites tiers. SimplePay ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mentions légales – Nom du prestataire / SimplePay – Date.
Tout litige sera de la compétence des tribunaux de Niort.